Perdre un proche est déjà une épreuve lourde à vivre. Se retrouver en même temps plongé dans les papiers, les comptes bancaires, les rendez-vous chez le notaire, les échanges avec les autres héritiers peut rapidement devenir écrasant. Pourtant, quelques repères concrets permettent de structurer les étapes, de limiter les tensions familiales et de sécuriser au mieux le patrimoine du défunt.

Cet article propose un déroulé très pratique, pensé pour les familles, en intégrant aussi un aspect souvent oublié : la gestion matérielle du logement et des effets personnels, sur lequel un spécialiste du nettoyage après décès comme Nova Clean Décès peut vous soulager pour que vous puissiez vous concentrer sur les choix importants de la succession.

Les premiers réflexes dans les jours qui suivent le décès

Avant même d’aborder la succession, certaines démarches immédiates vont conditionner la suite :

• Obtenir le certificat de décès auprès du médecin.

• Faire établir les actes de décès par la mairie.

• Contacter les pompes funèbres et organiser les obsèques.

• Sécuriser le logement du défunt (fermeture, changement éventuel de serrure, relevé du courrier, coupure ou mise en sécurité de certains équipements).

Dans ces premiers jours, il est essentiel de ne pas disperser les biens, même avec de bonnes intentions. Il vaut mieux :

• Regrouper les documents importants dans un dossier : livret de famille, pièces d’identité, contrats d’assurance vie, relevés de comptes, titre de propriété, avis d’imposition, éventuels testaments ou donations.

• Noter au fur et à mesure les informations dont vous disposez : banque principale, assurances, caisses de retraite, employeur, etc.

• Éviter que des proches emportent des objets, bijoux ou meubles sans qu’une trace écrite ne soit faite, pour ne pas créer de soupçons ultérieurs.

Si le décès a eu lieu dans un logement, surtout en cas de découverte tardive du corps, il est souvent indispensable de faire intervenir une entreprise spécialisée dans le nettoyage après décès : désinfection, décontamination, traitement des odeurs, tri et évacuation des déchets. Cela permet d’assurer la sécurité sanitaire des héritiers, de préserver l’immeuble et d’éviter que le logement ne se dégrade, ce qui pourrait compliquer la mise en vente ou la location ultérieure.

Ce qu’est une succession et qui sont les héritiers

Sur le plan juridique français, la succession correspond à l’ensemble des biens, droits et dettes du défunt qui vont être transmis à ses héritiers. Les règles ne sont pas totalement libres : il existe des héritiers dits « réservataires » (enfants, ou à défaut, dans certains cas, le conjoint) qui bénéficient d’une part minimale du patrimoine.

Les personnes généralement concernées sont :

• Les descendants (enfants, petits-enfants par représentation si un enfant est décédé).

• Le conjoint survivant (marié, pas pacsé ni concubin pour les règles successorales de base).

• À défaut d’enfants, les parents, frères et sœurs, voire d’autres membres de la famille selon un ordre précis.

Le défunt peut avoir rédigé un testament ou mis en place des donations (donation-partage, donation entre époux…). Cela permet de répartir différemment la part « libre » de son patrimoine (quotité disponible), mais sans priver les héritiers réservataires de leurs droits minimum.

Dans la pratique, dès qu’il existe plusieurs héritiers ou un patrimoine comprenant un bien immobilier, il est fortement recommandé, et souvent obligatoire, de passer par un notaire pour sécuriser toutes les opérations.

Le rôle du notaire dans la gestion de la succession

En France, l’intervention d’un notaire est obligatoire dans plusieurs cas : présence d’un bien immobilier dans la succession, valeur globale supérieure ou égale à 5 000 €, existence d’un testament ou d’une donation entre époux.

Le notaire va notamment :

• Vérifier l’identité et les droits de chaque héritier (actes d’état civil, livret de famille, contrat de mariage).

• Rechercher l’existence d’un testament ou d’une donation enregistrée (Fichier Central des Dispositions de Dernières Volontés).

• Établir un bilan du patrimoine : biens immobiliers, comptes bancaires, placements, véhicules, meubles, dettes.

• Informer les héritiers de leurs options : acceptation pure et simple, acceptation à concurrence de l’actif net, renonciation.

• Préparer les actes nécessaires : certificat d’hérédité notarié, attestation immobilière, partage, etc.

Le notaire est aussi un médiateur neutre : il permet d’apaiser certains conflits en expliquant les règles et les conséquences de chaque choix. En cas de désaccord persistant, il pourra orienter vers un partage judiciaire, c’est-à-dire devant le tribunal.

Les grandes étapes chronologiques d’une succession

Même si chaque situation est particulière, on retrouve un fil conducteur dans la plupart des dossiers.

Étape 1 : Ouverture de la succession et prise de contact avec un notaire

La succession s’ouvre automatiquement au décès, au dernier domicile du défunt.
Un héritier ou le conjoint survivant prend généralement contact avec un notaire, qui devient l’interlocuteur principal. Il est possible de choisir librement le notaire, même si une relation existait déjà avec un professionnel.

À ce stade, préparez pour le premier rendez-vous :

• Actes de décès et de naissance du défunt.

• Livret de famille.

• Contrat de mariage ou jugement de divorce éventuels.

• Coordonnées de tous les héritiers.

• Titre(s) de propriété, derniers avis de taxes foncières, relevés de comptes, contrats d’assurance vie.

Plus ces éléments sont réunis tôt, plus la suite sera fluide.

Étape 2 : Inventaire du patrimoine et des dettes

Le notaire va procéder ou faire procéder à l’évaluation des biens :

• Estimation des biens immobiliers (souvent par un agent immobilier ou un expert).

• Estimation des meubles de valeur, œuvres d’art, bijoux.

• Relevé des comptes bancaires, livrets, assurances-vie, comptes-titres.

• Recensement des dettes : prêts en cours, dettes fiscales, factures importantes, éventuels contentieux.

Cet inventaire est indispensable pour que les héritiers puissent décider s’ils acceptent ou non la succession, et selon quelles modalités.

Étape 3 : Choix d’acceptation ou de renonciation

Chaque héritier peut :

• Accepter purement et simplement la succession (il reçoit sa part, mais répond aussi des dettes sur son propre patrimoine).

• Accepter à concurrence de l’actif net, ce qui limite sa responsabilité au montant de ce qu’il reçoit.

• Renoncer à la succession, ce qui implique qu’il n’est pas héritier, et que sa part revient éventuellement à ses descendants.

Ces choix ont des conséquences importantes, notamment si le défunt avait des dettes importantes. Ils doivent être analysés avec le notaire ou un avocat.

Étape 4 : Déclaration fiscale de succession et paiement des droits

Les héritiers doivent déposer une déclaration de succession auprès de l’administration fiscale, accompagnée du paiement des droits, dans un délai de 6 mois après le décès lorsque celui-ci est survenu en France métropolitaine (délai porté à un an si le décès a eu lieu hors de France).

Le notaire prépare en général cette déclaration, à partir de l’inventaire du patrimoine et de la répartition envisagée.

Étape 5 : Partage des biens entre les héritiers

Tant que le partage n’a pas eu lieu, les héritiers sont en indivision : ils sont ensemble propriétaires de l’ensemble des biens. Le partage va mettre fin à cette indivision et attribuer à chacun des biens identifiés ou une somme d’argent.

Le partage peut être :

• Amiable : les héritiers se mettent d’accord entre eux, sous le contrôle du notaire.

• Judiciaire : en cas de désaccord, un juge peut être saisi pour organiser le partage.

Les délais à garder en tête pour ne pas s’exposer à des pénalités

La succession ne doit pas traîner indéfiniment. Plusieurs délais sont à respecter :

• Déclaration de succession et paiement des droits : en principe dans les 6 mois suivant le décès (un an si le décès survient à l’étranger), sous peine d’intérêts de retard et, au-delà, de majorations.

• Réglementation courante : les statistiques indiquent qu’une succession est en moyenne réglée en environ 6 mois, même si les dossiers compliqués peuvent prendre nettement plus de temps.

En pratique, plus tôt les héritiers se rapprochent du notaire, plus il sera simple de respecter ces délais. Il est également possible, dans certains cas, de demander un paiement fractionné ou différé des droits de succession.

Gérer le logement du défunt sans créer de blocage

Le logement est souvent au cœur de la succession : c’est un bien de grande valeur, mais aussi un lieu chargé de souvenirs. Il faut concilier émotion, contraintes pratiques et enjeux financiers.

Sécuriser et maintenir le bien en bon état

Dès les premiers jours :

• Vérifier les serrures et l’accès au logement.

• Couper les arrivées d’eau et de gaz en cas de doute, tout en maintenant le chauffage hors gel si le bien est vide pendant l’hiver.

• Prévenir le syndic de copropriété ou le bailleur s’il s’agit d’une location.

• Relever régulièrement le courrier pour éviter les boîtes débordantes et les problèmes administratifs.

Si le décès a généré des dommages importants (fluids biologiques, décomposition, odeurs persistantes, infestation), il est indispensable d’organiser un nettoyage spécialisé. Une entreprise comme Nova Clean Décès intervient avec des protocoles de désinfection et de décontamination adaptés à ces situations sensibles, ce qui protège aussi les héritiers lors de la visite du logement et du tri des effets personnels.

Ne pas vider le logement dans la précipitation

Même si certains membres de la famille souhaitent « tourner la page » rapidement, il est plus prudent de :

• Réaliser un inventaire minimum des meubles et objets (photos, liste, estimation approximative).

• Mettre de côté les éventuels objets de valeur ou susceptibles d’être partagés.

• Éviter que l’un des héritiers organise seul des dons ou des mises à la benne sans information des autres.

Une entreprise de débarras spécialisée peut intervenir après les premières décisions : tri des objets, évacuation, valorisation éventuelle de certains meubles. Combiné à un nettoyage après décès, cela permet de rendre le bien présentable pour une vente ou une relocation, sans que les héritiers aient à porter la charge physique et émotionnelle de cette étape.

Biens mobiliers, comptes bancaires et dettes : gérer l’ensemble de façon structurée

La succession ne se limite pas au logement. Elle englobe tout ce qui appartenait au défunt, y compris les dettes. D’où l’importance d’une méthode.

Comptes bancaires et placements

Après le décès, les banques sont informées et bloquent les comptes individuels du défunt, mais pas forcément les comptes joints. Le notaire demandera :

• Les soldes à la date du décès.

• La liste des produits : livrets, PEL, PEA, comptes-titres, assurances-vie, etc.

La plupart des sommes intégrées à la succession sont gérées par le notaire dans le cadre du règlement global. Les assurances-vie obéissent à des règles spécifiques, selon la rédaction de la clause bénéficiaire et la date des versements.

Biens mobiliers, véhicules et objets personnels

Là encore, une approche progressive est préférable :

• Identifier les biens de valeur (tableaux, meubles anciens, bijoux, voitures).

• Faire évaluer les objets importants, si possible par un professionnel.

• Organiser la répartition en associant l’aspect financier et l’attachement sentimental : il est parfois possible d’équilibrer les parts en combinant objets et versements d’argent.

Lorsque le logement a été le lieu du décès et nécessite une désinfection approfondie, il est souvent plus sûr pour les héritiers de laisser intervenir des professionnels avant de commencer le tri. Ils évitent ainsi tout risque sanitaire, et récupèrent les objets dans un environnement assaini.

Dettes et charges à régler

Les dettes du défunt font partie de la succession : crédits, découverts, impôts, charges de copropriété, loyers, etc. Le notaire intègre ces éléments dans le bilan global et informe les héritiers des conséquences de leur choix d’acceptation.

Quelques réflexes utiles :

• Ne pas régler personnellement des dettes importantes avant d’avoir échangé avec le notaire, pour éviter des remboursements déséquilibrés entre héritiers.

• Continuer à régler, si possible, les charges indispensables liées au logement (charges de copropriété, assurance habitation, impôts locaux) pour éviter des pénalités ou des contentieux qui diminueront la valeur du bien.

• Informer rapidement les principaux créanciers du décès, ce qui permet parfois de suspendre des prélèvements en attendant le règlement de la succession.

Relations entre héritiers : limiter les tensions et les blocages

Même dans les familles proches, le partage d’un héritage peut faire ressortir des frustrations anciennes. Quelques pratiques simples aident à éviter que la succession ne devienne un conflit durable.

Mettre en place une communication claire

• Partager régulièrement les informations importantes entre héritiers : rendez-vous chez le notaire, documents transmis, propositions de partage.

• Utiliser un support écrit (e-mails, compte-rendu simple) pour éviter les malentendus.

• Désigner éventuellement un référent parmi les héritiers qui relaie les informations, sans pour autant décider à la place des autres.

Documenter chaque décision importante

• Valider par écrit les choix majeurs : accord sur la vente ou non du logement, sur l’attribution d’un bien à l’un des héritiers, sur la répartition d’un compte bancaire.

• Passer systématiquement par le notaire pour les actes ayant un impact juridique ou fiscal.

Documenter les décisions permet d’éviter qu’un héritier conteste plus tard un accord oral en affirmant ne pas avoir été informé.

Faire appel à des tiers si la tension monte

• Le notaire peut organiser des réunions communes pour expliquer les conséquences chiffrées de chaque scénario.

• Un médiateur ou un avocat peut être utile lorsque les relations sont très dégradées.

• Recourir à des prestataires externes (nettoyage après décès, débarras, agence immobilière) permet de neutraliser certains sujets de friction pratiques : personne n’a l’impression de « faire plus que les autres » en se chargeant seul du logement, du tri ou de la mise en vente.

Droits de succession : anticiper le coût et les modalités de paiement

Les droits de succession sont un impôt dû par les héritiers sur ce qu’ils reçoivent, après application d’abattements dépendant du lien de parenté.

Comment sont calculés les droits de succession

Le calcul repose sur plusieurs éléments :

1. Valeur de la part recueillie par chaque héritier (après déduction des dettes).

2. Application d’un abattement personnel (par exemple, un certain montant par enfant ou par parent).

3. Application d’un barème progressif en fonction du lien avec le défunt (taux plus élevés pour des parents éloignés ou des personnes sans lien familial).

Le notaire ou l’administration peut fournir une simulation. Il est possible, dans les situations simples, d’utiliser les simulateurs officiels en ligne mis à disposition par les pouvoirs publics.

Quand et comment payer

En principe, les droits doivent être réglés au moment du dépôt de la déclaration de succession, c’est-à-dire dans le délai légal (6 mois ou 1 an selon le lieu du décès).

Plusieurs modes de paiement existent :

• Paiement comptant (espèces dans la limite des plafonds, virement, chèque de banque).

• Paiement fractionné : étalement sur plusieurs années, avec intérêts, sous conditions.

• Paiement différé, notamment lorsque la succession comprend des biens en nue-propriété ou certaines situations spécifiques.

Anticiper ces aspects est crucial pour ne pas devoir vendre un bien dans l’urgence au détriment du prix. Mettre le logement en valeur (nettoyage en profondeur, désencombrement, petites réparations) facilite une vente dans de meilleures conditions et donc un financement plus serein des droits.

L’apport des professionnels pour alléger la charge des familles

Personne n’est obligé de tout porter seul. Plusieurs professionnels peuvent intervenir à différents moments de la succession :

• Le notaire : pilier juridique et fiscal, indispensable pour la plupart des successions.

• L’avocat : utile en cas de conflit entre héritiers ou de situation patrimoniale complexe.

• Le conseiller en gestion de patrimoine : pour préparer à l’avance la transmission ou optimiser certaines décisions (par exemple, conserver ou vendre un bien).

• L’agent immobilier : pour estimer et vendre les biens dans de bonnes conditions.

• Les entreprises spécialisées dans le nettoyage après décès et le débarras de logement : elles prennent en charge l’aspect matériel et sanitaire, particulièrement délicat lorsque le décès a été découvert tardivement ou que le défunt vivait dans un logement très encombré.

Une intervention comme celle de Nova Clean Décès s’intègre dans ce dispositif global :

• Sécurisation et désinfection du logement après décès.

• Nettoyage approfondi des sols, murs, plafonds, surfaces textiles, désodorisation.

• Intervention éventuelle de débarras et de tri, en coordination avec les héritiers.

• Remise en état du bien pour une future occupation par un héritier, une mise en location ou une vente.

En déléguant cette partie difficile, la famille peut se consacrer aux décisions administratives, financières et humaines, avec moins de fatigue et de tensions internes.

Check-list pratique pour gérer la succession de façon plus sereine

Pour aider à organiser la démarche, voici une synthèse sous forme de check-list, à adapter selon votre situation :

Dans les 15 premiers jours

• Obtenir le certificat et les actes de décès.

• Organiser les obsèques.

• Sécuriser le logement (fermeture, relevé du courrier, information du syndic ou du bailleur).

• Regrouper les documents importants (état civil, contrat de mariage, relevés bancaires, titres de propriété, contrats d’assurance-vie).

• Si nécessaire, programmer une intervention de nettoyage après décès pour garantir un environnement sain.

Dans le premier mois

• Choisir un notaire et prendre un premier rendez-vous en apportant tous les documents disponibles.

• Informer les principaux organismes : banques, assurances, caisses de retraite, employeur, bailleur.

• Dresser une première liste des biens : logement, comptes, véhicules, meubles, dettes connues.

• Échanger avec les autres héritiers pour clarifier les attentes de chacun sur le logement (conserver, vendre, louer).

Entre 1 et 6 mois

• Finaliser l’inventaire du patrimoine avec le notaire.

• Examiner les différentes options d’acceptation ou de renonciation à la succession.

• Préparer la déclaration de succession et anticiper le financement des droits.

• Lancer les démarches pour la mise en vente éventuelle d’un bien immobilier (diagnostics, estimation, remise en état).

• Organiser progressivement le tri, le débarras et la répartition des objets dans le logement, en gardant une trace écrite des décisions.

Au-delà de 6 mois

• Finaliser le partage amiable si l’accord entre héritiers est trouvé.

• Si un désaccord persiste, envisager une médiation ou, en dernier recours, un partage judiciaire.

• Mettre à jour sa propre situation patrimoniale : rédaction d’un testament, révision de ses assurances-vie, organisation de son propre dossier administratif pour soulager un jour ses proches.

Ce qu’il faut retenir pour mieux traverser cette période

Même si la succession d’un proche peut donner l’impression d’une montagne d’obligations, elle reste plus gérable lorsqu’on avance étape par étape :

• Ne pas se précipiter, mais ne pas laisser les délais fiscaux expirer.

• S’appuyer sur le notaire pour les choix juridiques et fiscaux, surtout en présence de biens immobiliers ou de situations familiales complexes.

• Prendre en compte la dimension matérielle du logement et de son état, en se faisant aider si nécessaire par des professionnels du nettoyage après décès et du débarras.

• Maintenir un dialogue aussi transparent que possible entre héritiers, en donnant une place aux aspects émotionnels tout en conservant des traces écrites des décisions.

En structurant la démarche, en vous entourant des bons interlocuteurs et en vous déchargeant des tâches les plus difficiles, vous pouvez transformer cette période contraignante en un temps de transmission plus apaisé, respectueux à la fois de la mémoire du défunt et de l’équilibre de la famille.